Le Conseil constitutionnel au Palais-Royal

Le Conseil constitutionnel a été instauré en 1958 par la constitution de la Ve République. Dès sa création, il fut installé au cœur du Palais-Royal, dans l'aile Montpensier, à proximité du Conseil d'État, de la Comédie-Française et du ministère de la Culture.
Dans une première partie, l'ouvrage revient...

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Le Conseil constitutionnel a été instauré en 1958 par la constitution de la Ve République. Dès sa création, il fut installé au cœur du Palais-Royal, dans l'aile Montpensier, à proximité du Conseil d'État, de la Comédie-Française et du ministère de la Culture.
Dans une première partie, l'ouvrage revient sur l'histoire et l'unité architecturale du Palais-Royal, les lieux occupés par le Conseil constitutionnel ne pouvant se comprendre hors du contexte du site initialement connu comme Palais-Cardinal, puis résidence de Monsieur, frère de Louis XIV, ou plus tard du Régent ; à partir de 1859, le palais fut habité par le prince Napoléon et son épouse, Marie-Clotilde de Savoie, auxquels succéda la Cour des comptes après 1870. Un reportage exclusif de Laurent Lecat plonge le lecteur dans les fastes de l'un des plus beaux décors parisiens de la fin du XVIIIe siècle. L'ouvrage propose également la reproduction des planches d'un recueil de l'architecte Pierre Fontaine (1762-1853) paru en 1834, et récemment acquis par le Centre des monuments nationaux.

La seconde partie a pour mission de familiariser le lecteur avec le fonctionnement de cette juridiction dotée de compétences variées, dont le contrôle de conformité des lois à la Constitution. Ainsi, les auteurs reviennent sur sa composition, son organisation, ses compétences, les divers types de décisions prononcées, dont notamment la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) qui fête ses dix ans en 2020 ; grâce à cette disposition, tout citoyen qui estime qu'un texte législatif n'est pas conforme à la Constitution peut interroger le Conseil.

Français
144 pages / 103 illustrations

Éditions du Patrimoine

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